MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 12 août 2026

ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE

Le site internet : www.clairemaurize.com est édité par :

  • Nom et Prénom : Claire Maurize
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise / Auto-entrepreneur
  • SIRET : [Votre numéro SIRET à 14 chiffres]
  • Adresse du siège social / atelier : 8 Boulevard du 2 décembre 1870, 45310 PATAY
  • Adresse e-mail : leffethypnose@gmail.com
  • Numéro de téléphone : 07 70 99 53 61
  • Directrice de la publication : Claire Maurize

ARTICLE 2 – HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par la société OVHcloud :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger)
  • Site web : https://www.ovhcloud.com

ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, l’éditeur s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, toiles de peinture, visuels, architecture générale) est la propriété exclusive de Claire Maurize, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Claire Maurize.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 5 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

  • Responsable de traitement : Claire Maurize.
  • Finalité des données : Traitement des commandes, gestion des livraisons, facturation et réponse aux demandes envoyées via le formulaire de contact.
  • Droits des utilisateurs : Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’éditeur par e-mail à : [Votre e-mail de contact].

ARTICLE 6 – COOKIES

Le Site peut avoir recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données personnelles, le consentement de l’utilisateur est systématiquement demandé via un bandeau d’information lors de sa première visite. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses choix de consentement.

ARTICLE 7 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.